MENTIONS LÉGALES

Société Le Cônys

  • Raison sociale : Le Cônys®
  • Siège social : 7, Avenue Joseph Froment 92250 La Garenne-Colombes
  • Nom du responsable de la rédaction du site : Lenôtre Olivier
  • Structure juridique : SAS
  • Capital social : 63 664 euros
  • Numéro de SIREN, TVA et APE : Nanterre B 802 743 633 – TVA 77 802 743 633

Hébergement

Il est impératif d’ajouter à la page des mentions légales, quel que soit le statut (particulier ou entreprise), les informations relatives à l’hébergement du site :

  • Nom de l’hébergeur : 1and1.fr
  • Raison sociale : SARL
  • Adresse : 7 Place de la Gare – BP 70109 –  57200 Sarreguemines
  • Numéro de téléphone : 0970 808 911

Propriété intellectuelle

« Le Cônys® est un produit et un concept totalement original et innovant appartenant à la société LE CONYS (RCS Nanterre n° 802 743 633). Tous droits de propriété intellectuelle déposés et réservés. »

  • Les éléments du concept Le Cônys®, ainsi que ceux de ce site Internet (noms, logos, photographies, textes…) sont la propriété exclusive de la société LE CONYS et de Monsieur Olivier Lenôtre.
  • Aucune exploitation commerciale même partielle des données et éléments de notre concept ou présents sur notre site Internet ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit du représentant légal de la société LE CONYS et/ou de Monsieur Olivier Lenôtre.
  • Toute reproduction, représentation, publication, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable du représentant légal de la société LE CONYS et/ou de Monsieur Olivier Lenôtre.
  • Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de Propriété Intellectuelle.

Protection des données personnelles

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du (ou des) service(s) concerné(s) et ne peuvent être communiquées qu’aux destinataires suivants : SAS Le Cônys®.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service accueil@leconys.fr.

 

Attention !

En l’absence de réponse de votre part dans un délai d’un mois à compter de la réception de ce courrier, votre accord sera réputé acquis. Vous pourrez toutefois nous faire part ultérieurement, à tout moment, de votre souhait que la diffusion de vos données sur Internet cesse. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Le Cônys  – 7, Avenue Joseph Froment 92250 La Garenne-Colombes.